REGLEMENT INTERIEUR – ECOLE SAINTE MARTHE

PREAMBULE

Le règlement poursuit les buts suivants :

- Informer parents et enfants.

- Favoriser la discipline positive en faisant appel à l’Intelligence de l’enfant afin de permettre à Tous d’apprendre à respecter l’Autre, à évaluer le risque de dangerosité de telle action pour Soi et les Autres… afin de mieux profiter de sa scolarité et de prévenir les incidents ou accidents de toutes sortes.

- Assurer le goût de l’effort et du travail bien fait dans la loyauté.

- Garantir le respect dû aux personnes comme au matériel.

La classe se fait sur 4 jours par semaine : lundi, mardi, jeudi, vendredi.

ENTRÉE : Les parents sont priés de laisser leur(s) enfant(s) au portail rue des Pelins. Les parents des élèves scolarisés en Toute petite section, Petite et Moyenne section sont autorisés à entrer dans l’établissement pour déposer leur(s) enfant(s) dans la classe.

PAUSE MÉRIDIENNE : Les élèves externes sortent de l’établissement par le portail. Pour la reprise de l’après-midi, le retour des élèves s’effectue à nouveau par le portillon gris (rue des Pelins) 10 minutes avant la classe.

SORTIE : La sortie du soir s’effectue au grand portail après remise aux personnes autorisées. Les élèves qui restent sont surveillés puis vont en étude surveillée payante. En cas de comportement inadapté, un ou plusieurs élèves peuvent être refusés pour le temps périscolaire.

Tout retard sera signalé par l’enseignant(e) dans le cahier de liaison et visé par les parents (3 incidents seront sanctionné par le retrait d’un point sur le permis de bonne conduite) 

En cas de changement, prévenir l’enseignante par écrit sur le cahier de liaison.

Pour les absences sur temps scolaire, ponctuelles ou prolongées, les parents doivent en informer l’enseignant(e) . L’Inspection Académique demande le signalement des absences sans raison valable à partir de 4 demi-journées d’absence.

Pour des raisons administratives et comptables (cantine, étude), elles doivent être signalées à l’école dès le 1er jour par téléphone, si possible avant 9h00.

Pour des raisons de respect vis-à-vis des autres, un élève de toute évidence malade ne sera pas admis dans l’établissement. Il pourra être demandé aux parents de venir récupérer leur enfant et ce, à tout moment de la journée. Sauf en cas de PAI, le personnel de l’école n’est pas autorisé à délivrer de médicaments aux élèves.

En cas de maladie dite « d’éviction », tout élève ne sera réadmis en classe que sur justificatif médical de non contagiosité.

De façon générale et quel que soit le cas, un justificatif d’absence devra toujours être délivré au plus tôt. 

L’équipe éducative exige une tenue (dans le respect de son corps et de celui des autres) et un comportement corrects. Les casquettes ne doivent être portées que sur la cour par temps ensoleillé. Pour des raisons de sécurité, les enfants doivent avoir des chaussures qui tiennent le pied (les tongs et les mules sont interdites). Les cheveux longs doivent être attachés. Il est vivement recommandé aux parents de marquer au nom de leur enfants les vêtements. Les vêtements non récupérés à la fin de l’année seront offerts à une œuvre de bienfaisance. Les objets de valeurs et cartes de collection (Pokémon, foot, Yugi -oh…) sont proscrits .

PERMIS A POINTS

Chaque enfant reçoit à la rentrée un permis de bonne conduite (permis à points) comportant 20 points. Ce permis se trouve dans le cahier de liaison et doit toujours être en possession de l’enfant. A chaque infraction au règlement, l’enfant peut perdre de 1 à 5 points selon le barème suivant :

- 1 point : non-respect de la ponctualité, perte de matériel (crayon, gomme…), politesse, perte de point(s) non visé par les parents

- 2 points : devoirs non faits, détérioration du matériel de l’école, insolence 

- 5 points : violence verbales (insultes, injures…), violences physiques, vol, harcèlement caractérisé

Il est possible de récupérer des points :

 Réparation volontaire (action en faveur de l’école) : + 1 point (dans la limite de 3 points)

 Une période de 1 semaine sans problème : + 1 point

Chaque point perdu devra être visé par les représentants légaux. Lorsque l’enfant a perdu la totalité de ses points, il devra revenir 1h un mercredi matin pour effectué un travail . Il récupérera un permis minoré de 5 points pour le reste de l’année. Au bout de trois retenues du mercredi, l’enfant et la famille seront convoqués à un conseil de discipline.

Composition :

Présidé par le chef d’établissement, il est composé du professeur des écoles de la classe où est scolarisé l’élève. L’élève et les parents doivent se présenter devant le conseil de discipline, s’ils ne peuvent être présents, ils peuvent se faire représenter par un parents de l’association APEL.

Convocation :

L’élève et ses parents sont convoqués dans un délai de 8 jours par lettre recommandée avec accusé de réception ou remise en mains propres de la convocation à l’un des deux parents par le chef d’établissement.

La convocation énonce les faits reprochés à l’élève et les sanctions encourues.

En attendant la comparution de l’élève devant le conseil de discipline, le chef d’établissement a la faculté de prendre des mesures conservatoires si cela s’avère nécessaire pour la sécurité de l’intéressé ou pour éviter des troubles dans l’établissement, ou si l’élève fait l’objet de poursuites pénales en raison des mêmes faits que ceux pour lesquels il doit comparaître devant le conseil de discipline.

Dans cette hypothèse, l’élève sera remis à ses parents pendant le délai nécessaire pour convoquer le conseil de discipline ; cette suspension n’étant pas une sanction mais une mesure conservatoire qui ne préjuge pas de la décision du conseil de discipline.

Notification de la décision :

Un compte rendu de la séance du conseil de discipline signé par les présents est envoyé aux parents de l’élève en accusé de réception.

Si l’élève ne se présente pas à la convocation du conseil de discipline, ni ses parents, le conseil de discipline se réunit sous la présidence du chef d’établissement et délibère valablement ; un compte rendu signé par les présents est porté à la connaissance des parents de l’élève par accusé de réception.

La décision du conseil de discipline est souveraine et sans appel.

Sanctions :

Le conseil de discipline évalue la gravité des faits reprochés et décide d’une sanction en fonction de cette évaluation, cela peut aller du travail d’intérêt collectif à une exclusion temporaire d’un jour, voire une semaine scolaire ou l’exclusion définitive.

Exclusion temporaire avec ou sans travail d’intérêt collectif 

Allant d’un jour de classe à la semaine, en fonction des faits reprochés.

En fonction du dialogue avec la famille, l’élève peut continuer à être scolarisé dans l’établissement mais exclu de sa classe.

Les élèves blessés légèrement reçoivent les premiers soins sur place ; si le cas nécessite l’intervention des pompiers, ceux-ci sont automatiquement appelés. Les représentants légaux sont avertis ensuite.

Aucun médicament ne pourra être donné à votre enfant.

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Tout enfant contagieux, fiévreux, sujet aux malaises ou vomissements, pas encore totalement guéri, sera gardé à la maison.

Les élèves ayant un handicap temporaire (plâtre, béquilles…) peuvent être admis en cours sous l’entière responsabilité de leurs parents, qui en font la demande écrite au chef d’établissement.

Les parents sont tenus au courant de l’évolution scolaire de plusieurs façons :

Le cahier de liaison

L’élève doit l’avoir en permanence sur lui. Il permet aux parents de demander un rendez-vous aux enseignants et vice-versa, et de se tenir au courant de la vie scolaire de l’établissement.

Le cahier de textes/agenda

L’élève y transcrit systématiquement leçons et devoirs. Nous prions les parents d’examiner régulièrement la tenue du cahier.

Si des anomalies y sont constatées, il est souhaitable de prévenir l’enseignante.

Le cahier du jour ou travail sur fiches

Remis régulièrement et signé par les parents. 

Le livret scolaire

Remis chaque fin de trimestre pour l’élémentaire et mi-janvier et fin juin pour les maternelles. Dans le courant du premier trimestre les parents recevront leur code d’accès à Edumoov (livret de compétences numérique). Cet outil est conçu pour tous les cycles de l'école primaire. Le professeur des écoles aura accès à

l'ensemble des compétences. Il devra être signé par les parents (signature numérique).

Les rencontres Parents/Enseignantes

Elles ont lieu dès le début de l’année pour présenter programme ,instructions et le projet de classe et durant l’année (réunions de rentrée),, sur rendez-vous pris avec l’enseignante.

Si vous avez un problème concernant la vie de classe ou celle de l’école, seule l’enseignante de votre enfant doit vous renseigner. Consultez régulièrement le cahier de liaison, seules les consignes écrites doivent être prises en considération.

Les enseignantes se réservent le droit de choisir les intervenants et d’interrompre la collaboration si nécessaire.